Les publications

Comités syndicaux 2017

Comité syndical du 20 février

Comptes administratifs 2016

Comité syndical du 10 mars

Comité syndical du 27 mars

Comité syndical du 14 avril

Comité syndical du 3 juillet

Comité syndical du 2 octobre

Comité syndical du 12 décembre

Comités syndicaux 2018

Comité syndical du 16 mars 

Comptes administratifs 2017

Orientations budgétaires 2018

Comité syndical du 30 mars

Comité syndical du 29 mai

Comité syndical du 17 septembre

Comité syndical du 22 octobre

Compte-rendu additionnel Comité syndical 22 octobre 2018

Comité syndical du 21 décembre

Comités syndicaux 2019

Comité syndical du 18 mars

Comptes administratifs 2018

Orientations budgétaires 2019

Comité syndical du 11 avril

Comité syndical du 12 juillet

Comité syndical du 29 octobre

Comité syndical du 8 novembre

Comité syndical du 10 décembre (CR sans annexes)

Comités syndicaux 2020

Comité syndical du 6 mars 2020

Comptes admnistratifs 2019

Orientations budgétaires 2020

Comité syndical du 18 septembre 2020

Comité syndical du 12 novembre 2020

Comité syndical du 10 décembre 2020

Comités syndicaux 2021

Comité syndical du 25 février

Comptes administratifs 2020

Orientations budgétaires 2021

Comité syndical du 31 mars 2021

Comité syndical du 12 juillet 2021

Comité syndical du 4 octobre 2021

Comité syndical du 10 décembre 2021

Comités syndicaux 2022

Comité syndical du 16 mars 2022

Comptes administratifs 2021

Orientations budgétaires 2022

Comité syndical du 15 avril 2022

Liste des délibérations du Comité syndical du 27 juin 2022. Publiée le 6 juillet 2022

Délibérations du Comité Syndical du 27 juin 2022. Publiées le 6 juillet 2022

Information relative à la cessation d’activité du centre de tri des Cramades. Publiée le 16 septembre 2022

Liste des délibérations du 12 septembre 2022. Publiées le 16 septembre 2022

Délibérations du Comité Syndical du 12 septembre 2022 et Procès verbal du 27 juin 2022 – Publiées le 16 septembre 2022

Souscription d’un emprunt de 2 000 000 € – Budget Environnement. Publié le 16 septembre 2022

Contrôle des barrières de sécurité active et passive. Publié le 16 septembre 2022

Liste des délibérations du Comité syndical du 1er décembre 2022 – Publiée le 7 décembre 2022

Délibérations du comite syndical du 1er décembre 2022 et Procès verbal du 12 septembre 2022 – Publiées le 7 décembre 2022

1. Convention d’immersion et de formation d’un agent – Publiée le 7 décembre 2022

2. Convention d’entrée en médiation – Publiée le 7 décembre 2022

3. Avenant à la convention Observatoire du bâti vacant – Publié le 7 décembre 2022

4. Avenant Lot 4 PCAET – Publié le 7 décembre 2022

5. Avenant casier ANTEA – Publié le 7 décembre 2022

6. Contrat plastique flux développement CITEO – Publié le 7 décembre 2022

7. Contrat ligne de trésorerie Caisse d’Epargne

Comités syndicaux 2023

Liste des délibérations du Comité syndical du 2 mars 2023. Publiée le 10 03 2023

Délibérations du 02 03 2023 et Procès Verbal du 01 12 2022. Publiés le 10 03 2023

Avenant n°2 au marché public n°2019-005 Maîtrise d’oeuvre travaux casier et réhabilitation des bassins de lixiviats. Publié le 10 03 2023

Contrat type de reprise Option Fédération. Publié le 10 03 2023

Avenant n° 1 au marché public n°2022-001 Aménagement du casier n°3 et réhabilitation bassins de lixiviats. Publié le 10 03 2023

Protocole d’accord transactionnel SYTEC – SELARL Jérôme ALLAIS, liquidateur judiciaire Société Nouvelle TERLY. Publié le 10 03 2023

Adhésion à l’Association LEADER FRANCE. Publié le 10 03 2023

Présentation des Comptes Administratifs 2022

Présentation des Orientations Budgétaires 2023

COMITE SYNDICAL DU 7 AVRIL 2023

Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 avril 2023 – Publiée le 13 avril 2023

Délibérations du 07 04 2023 et Procès Verbal du 02 03 2023 – Publiés le 13 04 2023

Présentation des votes des Budgets Primitifs 2023 – Publiée le 13 avril 2023

1. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 13 avril 2023

2. Avenant 1 au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre – barème F – Publiée le 13 avril 2023

COMITE SYNDICAL DU 30 JUIN 2023

Liste des délibérations du Comité syndical du 30 juin 2023 – Publiée le 6 juillet 2023

Délibérations du 30 06 2023 et Procès verbal du 07 04 2023 -Publiées le 06 07 2023

1. Remboursement décharge partielle droit syndical année 2023 – Publiée le 06 07 2023

2. Contrat de travail remplacement agent en CMO – Publiée le 06 07 2023

3. Mouvements de crédits de chapitre à chapitre – Budget Annexe Environnement – Exercice 2023 – Publiée le 06 07 2023

4. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 06 07 2023

5. Signature des conventions de rupture conventionnelle – Publiée le 06 07 2023

6. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en congé maternité – Publiée le 06 07 2023