Les publications
Comités syndicaux 2018
Comité syndical du 17 septembre
Comités syndicaux 2022
Comité syndical du 16 mars 2022
Comité syndical du 15 avril 2022
Liste des délibérations du Comité syndical du 27 juin 2022. Publiée le 6 juillet 2022
Délibérations du Comité Syndical du 27 juin 2022. Publiées le 6 juillet 2022
Liste des délibérations du 12 septembre 2022. Publiées le 16 septembre 2022
Souscription d’un emprunt de 2 000 000 € – Budget Environnement. Publié le 16 septembre 2022
Contrôle des barrières de sécurité active et passive. Publié le 16 septembre 2022
Liste des délibérations du Comité syndical du 1er décembre 2022 – Publiée le 7 décembre 2022
1. Convention d’immersion et de formation d’un agent – Publiée le 7 décembre 2022
2. Convention d’entrée en médiation – Publiée le 7 décembre 2022
3. Avenant à la convention Observatoire du bâti vacant – Publié le 7 décembre 2022
4. Avenant Lot 4 PCAET – Publié le 7 décembre 2022
5. Avenant casier ANTEA – Publié le 7 décembre 2022
6. Contrat plastique flux développement CITEO – Publié le 7 décembre 2022
Comités syndicaux 2023
Liste des délibérations du Comité syndical du 2 mars 2023. Publiée le 10 03 2023
Délibérations du 02 03 2023 et Procès Verbal du 01 12 2022. Publiés le 10 03 2023
Contrat type de reprise Option Fédération. Publié le 10 03 2023
Adhésion à l’Association LEADER FRANCE. Publié le 10 03 2023
Présentation des Comptes Administratifs 2022
Présentation des Orientations Budgétaires 2023
COMITE SYNDICAL DU 7 AVRIL 2023
Liste des délibérations du Comité Syndical du 7 avril 2023 – Publiée le 13 avril 2023
Délibérations du 07 04 2023 et Procès Verbal du 02 03 2023 – Publiés le 13 04 2023
Présentation des votes des Budgets Primitifs 2023 – Publiée le 13 avril 2023
1. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 13 avril 2023
2. Avenant 1 au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre – barème F – Publiée le 13 avril 2023
COMITE SYNDICAL DU 30 JUIN 2023
Liste des délibérations du Comité syndical du 30 juin 2023 – Publiée le 6 juillet 2023
Délibérations du 30 06 2023 et Procès verbal du 07 04 2023 -Publiées le 06 07 2023
1. Remboursement décharge partielle droit syndical année 2023 – Publiée le 06 07 2023
2. Contrat de travail remplacement agent en CMO – Publiée le 06 07 2023
4. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en maladie – Publiée le 06 07 2023
5. Signature des conventions de rupture conventionnelle – Publiée le 06 07 2023
6. Contrat de travail pour le remplacement d’un agent en congé maternité – Publiée le 06 07 2023